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Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme East Sport Training (le « Service »), éditée par [À COMPLÉTER], et la souscription d'un abonnement par une organisation cliente.
Le Service est proposé par abonnement mensuel selon les formules en vigueur (Starter, Pro, Premium), différenciées notamment par le nombre de coachs gérés. Les prix sont indiqués hors taxes / toutes taxes comprises [À PRÉCISER] et peuvent être révisés moyennant information préalable.
L'abonnement est activé manuellement par l'éditeur après accord et paiement. L'organisation désigne un administrateur responsable de la gestion de son équipe de coachs.
Le règlement s'effectue selon les modalités convenues [À COMPLÉTER : virement, etc.]. En cas de non-paiement à l'échéance, l'accès peut être suspendu après relance.
L'abonnement est conclu pour la durée choisie et renouvelable. Chaque partie peut y mettre fin dans les conditions prévues [À COMPLÉTER : préavis]. En fin de contrat, les données peuvent être restituées ou supprimées sur demande.
L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du Service, sans garantie d'absence d'interruption. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects. L'organisation est responsable de l'exactitude des données saisies.
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de [À COMPLÉTER].
Modèle à faire valider par un professionnel du droit avant toute commercialisation.